LISTE DES DÉLIBÉRATIONS conseil communautaire du 12 mars 2024
2024-01 COMPTE DE GESTION 2023 LOULOUBUS
2024-03 COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET PRINCIPAL
2024-04 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 LOULOUBUS
2024-05 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 IE
2024-06 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL
2024-07 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 BUDGET LOULOUBUS
2024-08 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 BUDGET IE
2024-09 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 BUDGET PRINCIPAL
2024-010 CONVENTION 2024-2026 CONSEIL DÉP UTILISATION COMPLEXE SPORTIF COLLÈGE BONNAT
2024-011 CONCLUSION CONVENTION CDG23 POUR CONSULTATION PRÉVOYANCE
2024-012 CRÉATION COMMISSION EAU POTABLE ET COMMISSION ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2024-013 SCOT CHOIX PERMIETRE ÉTUDE DE PRÉFIGURATION
2024-014 ALSH TARIFS SORTIE PARC ASTERIX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS conseil communautaire du 08 avril 2024
2024-015 VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS 2024
2024-016 VOTE TAUX TAXE ORDURES MÉNAGÈRES
2024-017 DÉTERMINATION PRODUIT ATTENDU POUR TAXE GEMAPI 2024
2024-018 ADHÉSIONS 2024 ORGANISMES EXTÉRIEURS
2024-019 SUBVENTION 2024 GROUPE SCOLAIRE MARCEL RICHARD
2024-020 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 » BUDGET ANNEXE LOULOUBUS «
2024-021 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 IMMOBILIER D’ENTREPRISES
2024-022 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 BP
2024-023 LANCEMENT CONSULTATION TRAVAUX DE VOIRIE – ZN24 À GENOUILLAC
2024-024 DEMANDE DETR TRAVAUX DE VOIRIE PARCELLE BÂTIMENT D’ENTREPRISES- ZN24 À GENOUILLAC
2024-025 DEMANDE D’ACQUISITION D’UN TERRAIN À GENOUILLAC PARCELLE ZN24
2024-026 VERSEMENT À INITIATIVE CREUSE POUR LE FONDS PRÊT D’HONNEUR
2024-027 EC3, LANCEMENT DE LA CONSULTATION
2024-028 DÉBAT ZONE D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
2024-029 TOURISME ATTRIBUTION DU MARCHÉ TRAVAUX REFONTE BASE VTT
2024-030 TOURISME, RÉ-IMPRESSION DES TOPO-GUIDES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS conseil communautaire du 27 mai 2024
2024-031 SIGNATURE CONVENTION DORSAL
2024-032 ATTRIBUTION MARCHÉS RÉCUPÉRATEURS D’EAU
2024-033 TOPO GUIDES PARCOURS VTT, LANCEMENT CONSULTATION
2024-034 ALSH, VALIDATION DES DEUX SÉJOURS ÉTÉ 2024
2024-035 ADMISSION EN NON-VALEUR BUDGET IE
2024-036 SITUATION EN NON-VALEUR BP
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS conseil communautaire du 08 juillet 2024
2024-037 MODIFICATION STATUTAIRE
2024-038 DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
2024-039 PLUi VALIDATION DES MODIFICATIONS DU PADD N°3
2024-040 EAU DÉTERMINATION DU PRIX DES RÉCUPÉRATEURS D’EAU
2024-041 ÉCONOMIE PROJET BAIL BÂTIMENT PHOTOVOLTAÏQUE
2024-042 ÉCONOMIE ATTRIBUTION MARCHÉ TRAVAUX DE VOIRIE ZN24 LE POTEAU GENOUILLAC
2024-043 ALSH MODIFICATION TARIFAIRE ALSH JOURNÉE ET DEMI-JOURNÉE
2024-044 GROUPE SCOLAIRE M.RICHARD MODIFICATION TARIFAIRE CANTINE ET GARDERIE
2024-045 RH MISE À JOUR RATIOS TAUX D’AVANCEMENTS DE GRADE
2024-046 RH CRÉATION EMPLOI PERMANENT ADJ. ADMINISTRATIF 1ère CL
2024-047 ASSURANCES LANCEMENT CONSULTATION MARCHÉ D’ASSURANCES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS conseil communautaire du 16 septembre 2024
2024-048 ÉCONOMIE CRÉATION PRINCIPE DOMICILIATION D’ENTREPRISES AU CHAI
2024-049 ÉCONOMIE VENTE ATELIER RELAIS ET PARCELLE CE 127 ZA LES RIBATTONS
2024-051 DEMANDE DE SUBVENTION ENTRETIEN CHEMINS DE RANDONNÉE
2024-052 SANTÉ MODIFICATION PLAN FINANCEMENT SITE AUTONOMIE
2024-053 ADHÉSION DE LA CC BÉNÉVENT GRAND-BOURG AU GIP HABITAT
2024-054 RH CRÉATION EMPLOI ASSISTANT ACCUEIL PETITE ENFANCE
2024-055 EXONÉRATION DE CFE ZONAGE FRR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS conseil communautaire du 18 novembre 2024
2024-056 ATTRIBUTION DU MARCHÉ EC3
2024-057 CRÉATION EMPLOI PERMANENT ADJ PPAL 1ère CLASSE
2024-058 PARTICIPATION À LA PRÉVOYANCE ET MONTANT PARTICIPATION VERSÉE
2024-059 BIS ATTRIBUTION MARCHE-ASSURANCES.pdf
2024-061 ENGAGEMENT DÉPENSES INVESTISSEMENT AVANT VOTE BUDGET PRIMITIF 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS conseil communautaire du 18 décembre 2024
2024-062 EAU POTABLE DÉSIGNATION DES MEMBRES AU SEIN DES 4 SYNDICATS
2024-064 CRÉATION DES BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2024-066 ALSH TARIFS DU SÉJOUR HIVER
2024-067 PETITE ENFANCE CRÉATION DU SERVICE MUTUALISÉ RSAI-RSE
2024-069 DÉCISION MODIFICATION 1 AU BUDGET IMMOBILIER D’ENTREPRISES